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V-1.2, r. 5 - Règlement sur les véhicules hors route

Article 4
Versions de la disposition

Texte complet
4. Le conducteur d’un véhicule hors route qui fait monter un passager âgé de moins de 14 ans doit veiller en tout temps à ce que celui-ci respecte l’article 23 de la Loi.
D. 1222-2004, a. 4.
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